La révision du SCoT se poursuit, les documents en projet sont ici !

Malgré la crise sanitaire, les travaux de la révision du SCoT se sont poursuivis tout au long de l’année 2020 et 2021, conformément à la feuille de route établie. Les élus du PETR de l’Alsace du Nord, accompagnés par l’expertise de l’Agence de Développement et d’Urbanisme de l’Agglomération Strasbourgeois (ADEUS), ont avancé sur la rédaction des différents documents qui composent un SCoT. Documents de travail évolutifs jusqu’à l’arrêt du SCoT prévu fin juin 2021, vous pouvez en prendre connaissance grâce aux liens de téléchargement ci-dessous et apporter votre contribution.

 Le projet de diagnostic du rapport de présentation

Le diagnostic concentre les connaissances sur le territoire pour guider les stratégies à mener et les règles à se donner.

Diagnostic du rapport de présentation  (version de travail)

Le projet de PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

Le PADD est le document qui détaille les ambitions et la stratégie de développement durable du territoire de l’Alsace du Nord pour les 20 prochaines années.

PADD  (version de travail)

Le projet de DOO (Document d’Orientation et d’Objectifs)

Le DOO détermine les orientations générales de l'organisation de l'espace. ll est opposable aux PLU (plan locaux d’urbanisme) communaux et intercommunaux, PLH (programme local de l’habitat), PDU (plan de déplacements urbains) notamment, ainsi qu’aux opérations d’aménagement d’ampleur. C'est donc lui qui fixe les objectifs prescriptifs.

DOO  (version de travail)

Pour rappel, toute personne est invitée à formuler des remarques liées à la révision de ce document de planification territoriale :

  • soit sur un recueil mis à disposition au siège du PETR de l’Alsace du Nord et aux sièges des établissements de coopération intercommunale membres (la Communauté d’Agglomération de Haguenau et les Communautés de communes du Pays de Wissembourg, du Pays de Niederbronn-les-Bains, de l’Outre-Forêt, de la Basse-Zorn et Sauer-Pechelbronn)
  • soit par courrier adressé au :
    Pôle d’équilibre territorial et rural de l’Alsace du Nord – révision du SCoTAN
    BP 70273 - 84 route de Strasbourg
    67504 HAGUENAU cedex
    03 88 07 32 40
  • soit par courriel Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 


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