Retour sur le comité syndical du 7 décembre 2022
Retour sur le comité syndical du 7 décembre 2022
Le comité syndical du PETR de l’Alsace du Nord s’est réuni, mercredi 7 décembre 2022, à l’espace culturel La saline de Soultz-sous-Forêts.
Les points inscrits à l’ordre du jour de cette séance :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du PV du comité syndical du 15 octobre 2022
- Adoption du projet de territoire de l’Alsace du Nord
- Programme des travaux 2023
- Orientations budgétaires 2023 - débat
- Mise en place d’un conseiller France Rénov’ pour le Pays de Niederbronn-les-Bains, création du poste et mise à jour du tableau des effectifs du PETR
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Fédération nationale des SCoT : désignation d’un nouveau représentant
- Compte-rendu des décisions prises par le Bureau syndical en 2022
Informations diverses :
- Calendrier des réunions 2023
Télécharger les délibérations du comité syndical :
Comité syndical du 7 décembre 2022
Délibérations du comité syndical précédent :