Retour sur le comité syndical du 7 décembre 2022 

Le comité syndical du PETR de l’Alsace du Nord s’est réuni, mercredi 7 décembre 2022, à l’espace culturel La saline de Soultz-sous-Forêts.

Les points inscrits à l’ordre du jour de cette séance :

• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du PV du comité syndical du 15 octobre 2022
• Adoption du projet de territoire de l’Alsace du Nord
• Programme des travaux 2023
• Orientations budgétaires 2023 - débat
• Mise en place d’un conseiller France Rénov’ pour le Pays de Niederbronn-les-Bains, création du poste et mise à jour du tableau des effectifs du PETR
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1^er janvier 2023
• Fédération nationale des SCoT : désignation d’un nouveau représentant
• Compte-rendu des décisions prises par le Bureau syndical en 2022

Informations diverses :

• Calendrier des réunions 2023

Télécharger les délibérations du comité syndical :

 Comité syndical du 7 décembre 2022

Délibérations du comité syndical précédent :

 Comité syndical du 15 octobre 2022