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Retour sur le comité syndical du 7 décembre 2022

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Retour comité syndical 15 octobre 2022Retour sur le comité syndical du 7 décembre 2022

Le comité syndical du PETR de l’Alsace du Nord s’est réuni, mercredi 7 décembre 2022, à l’espace culturel La saline de Soultz-sous-Forêts.

Les points inscrits à l’ordre du jour de cette séance :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du PV du comité syndical du 15 octobre 2022
  • Adoption du projet de territoire de l’Alsace du Nord
  • Programme des travaux 2023
  • Orientations budgétaires 2023 - débat
  • Mise en place d’un conseiller France Rénov’ pour le Pays de Niederbronn-les-Bains, création du poste et mise à jour du tableau des effectifs du PETR
  • Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • Fédération nationale des SCoT : désignation d’un nouveau représentant
  • Compte-rendu des décisions prises par le Bureau syndical en 2022

Informations diverses :

  • Calendrier des réunions 2023


Télécharger les délibérations du comité syndical :

 Comité syndical du 7 décembre 2022



Délibérations du comité syndical précédent :

 Comité syndical du 15 octobre 2022


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